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Marques déposées par monsieur BERTELOOT Bernard
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bio THALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bio THALI
M. BERTELOOT Bernard, Agissant pour le compte de la société bio THALI en cours de formation

Numéro de dépôt :
3928086
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
bio THALI de BERTELOOT Bernard

Présentation de la marque bio THALI

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur BERTELOOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bio THALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BERTELOOT Bernard domicilié(e) 4 Chemin des Hauts de Grisy - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFEP, Mme BERAUD Catherine domicilié(e) 8 avenue de Salonique - 75017 - PARIS - France.

La marque bio THALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio THALI est expirée depuis le 18 juin 2022.

BERTELOOT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Ô THALI


M. BERTELOOT Bernard, Agissant pour le compte de la société bio THALI en cours de formation - 4 Chemin des Hauts de Grisy - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France


CFEP, Mme BERAUD Catherine - 8 avenue de Salonique - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.